La Cour des comptes européenne effectuera prochainement un audit des mesures prises à l'échelle de l'UE pour lutter contre la pollution atmosphérique. Les premières modalités de cet audit ont été communiquées aujourd'hui. La pollution atmosphérique constitue à elle seule le plus grand risque sanitaire lié à l'environnement en Europe. Elle provoque, du fait des maladies respiratoires et autres, quelque 450 000(1) décès prématurés chaque année. Elle a également un impact considérable sur l'économie et l'environnement, allant de l'augmentation des frais médicaux à la baisse de la productivité, en passant par les dommages causés à la végétation et aux écosystèmes. L'Union européenne consacre plus de deux milliards d'euros à la lutte contre la pollution atmosphérique.
La directive de l'UE sur les plafonds d'émission nationaux fixe les plafonds d'émission pour chaque État membre et pour l'UE dans son ensemble. Les États membres sont tenus de gérer et de surveiller la qualité de l'air sur leur territoire et de rendre publiques les données y afférentes. Cependant, les données montrent que de nombreuses villes européennes éprouvent des difficultés à faire face à la pollution atmosphérique.
«Notre rôle est d'examiner les dépenses dans les domaines qui affectent la vie quotidienne des citoyens de l'UE, leurs problèmes et besoins. C'est pourquoi nous voulons examiner la qualité de l'air et les mesures sanitaires liées à l'environnement», a déclaré M. Klaus-Heiner Lehne, le Président de la Cour des comptes européenne, lors d'une réunion à Varsovie.
M. Lehne et M. Janusz Wojciechowski, le Membre de la Cour des comptes européenne responsable de l'audit, ont été conviés à une réunion avec la NIK, l'institution supérieure de contrôle polonaise. «Nous nous emploierons à contrôler l'efficacité des mesures prises par l'UE et par les États membres visant à réduire la pollution atmosphérique. Nous examinerons également le cadre juridique européen en la matière et nous évaluerons si les fonds de l'UE sont utilisés judicieusement», a déclaré M. Wojciechowski.
En outre, les auditeurs de la Cour collaboreront avec quinze institutions de contrôle de pays européens et autres pour établir un rapport conjoint visant à dresser un tableau fiable et précis de la situation dans différents pays et à présenter une vue d'ensemble de bonnes pratiques ainsi que des solutions efficaces.
Des chiffres détaillés sur les fonds octroyés par l'UE pour réduire la pollution atmosphérique ne sont pas encore disponibles mais, à ce jour, les auditeurs ont identifié plus de deux milliards d'euros de dépenses relevant de la rubrique générale «qualité de l'air». Ce montant ne tient pas compte de l'aide supplémentaire fournie par l'intermédiaire de secteurs tels que les transports et l'industrie.